Texte à méditer :   N'oubliez pas votre QR Code pour accèder aux terrains. Ceci est valable pour les entrainements, matchs ou loisirs.   
Réseaux Sociaux...
Recherche...



La Vie du club....

Fermer Les membres du bureau

Fermer Les Capitaines d'Equipe

Fermer Les Mots du Président

Fermer LE PASS SANITAIRE

Fermer Les Evénements 2021/2022

Fermer Mieux connaitre le site

Fermer Réservations des Terrains

Fermer Histoire du Classement

Fermer Les Classements 2022

Fermer Nos Tarifs

Fermer Réglementation

Fermer Arbitrage

Fermer Accès Aux Terrains

Fermer Les Installations

Fermer Nous Contacter

Fermer Destockage Tee-shirts

La Vie Sportive du Club.

Fermer Animations

Fermer Animation jeune

Fermer Animation féminine

Fermer Animation masculine

Fermer Les championnats d'été 2021

Fermer Les championnats d'hiver 2021/2022

Fermer Exploits de nos joueurs

Fermer Les Entrainements

Fermer Les Entraineurs

Fermer Les Archives 2020

Animation jeune

Stage du Toussaint pour les jeunes
Voir détails>>>>

Animation féminine

Soirée Padel le 3 novembre
Soiree_Padelb.jpg

*​ * * 
Soirée d'intégration Koh-Lanta le 29 septembre 

Voir les photos >>>>>>
*​ * * 
Tournoi double féminin le 9 juin

Voir les photos >>>>>
Dg_logo.jpg

*​ * *  

Chpt hiver ....

Coupe de la Ligue
       Régionale     

  1ère tour:- 
 5 Sept à 9h00. 

Dammarie reçoit TC Fleury
Victoire 2/1

*​ * *
   2ème tour:- 
  12 Sept à 9h00  
Dammarie reçoit USM Olivet 
Victoire 2/1

   3ème tour:- 
  19 Sept à 9h00  
Dammarie reçoit Blois
Victoire par w.o.


     1/2 finale :-    
  25
 Sept  15h30  
Dammarie joue à Blois
Défaite 3/0

voir>>>>

*​ * *
  Chpt + 35 ans 

   5ème journée   
   le 9/10  oct  

L'équipe féminine reçoit MSD Chartres
Défaite 4/1
malgré la perf de Laetitia
>>>>>

*​ * *

L'équipe masculine 1 joue à Lucé
Victoire 3/2
 >>>>>

*​ * *
L'équipe masculine 2 joue à Lèves 
>>>>>
Défaite 5/0

*​ * *

Flash....

Déstockage maillots du club
Quantité limité >>>>>>>

*​ * * 

Webmaster - Infos...
Visites...

   visiteurs

   visiteurs en ligne

Préférences...

Se reconnecter
---

Votre nom (ou pseudo) :

Votre code secret


 Nombre de membres 2 membres


Connectés :

( personne )
Calendrier...
Réglementation - Le Pass Sanitaire
Pass_sanitaire_image.jpg
Pour accéder à toute activité, de compétition ou libre, sur l’ensemble des disciplines FFT, le pass sanitaire est désormais requis pour toute personne, licenciée ou non. Lisez aussi les assouplissements obtenus au 30 juillet.
A l’occasion de sa dernière allocution du 12 juillet dernier relative à la situation sanitaire et à la progression du variant Delta, le Président de la République a exprimé sa volonté d’accélérer la vaccination contre la COVID-19 et annoncé une extension du Pass sanitaire.

Cette mesure impacte largement, et dès à présent, toutes nos pratiques sportives (vie des clubs, stages, opérations de rentrée, compétitions, accès aux centres d’entraînement pour nos jeunes et leurs entraîneurs, et aux lieux de travail,…) et l’ensemble de notre écosystème tennistique.

Nous souhaitons mettre tout en œuvre pour, ensemble, préserver la pratique de nos sports et de nos compétitions tout en protégeant au mieux la santé de chacun.

Texte

A partir de quand le Pass sanitaire sera requis ? Quels sont les lieux et les personnes concernés ?

→ A partir du mercredi 21 juillet (décret publié le 20 juillet) : le Pass sanitaire est requis pour entrer, circuler et jouer dans tous les espaces intérieurs des clubs, sur les courts couverts et dans les équipements extérieurs. Ce principe s’applique dès que la capacité d’accueil est supérieure à 50 personnes (même si, à l’instant T, le nombre de personnes présentes est inférieur à 50).

1. Un seuil de 50 personnes désormais apprécié de façon nettement plus souple : ce n’est plus la capacité d’accueil théorique du club qui est considérée, mais le nombre de personnes effectivement accueillies en son sein. Autrement dit, si le club est dans un jour (ou une demie-journée) d’affluence à 20 ou 30 personnes par exemple, il n’a pas besoin de leur demander le Pass.

La mesure de cette "affluence" n’a pas à être faite à chaque instant en temps réel ; elle peut s’apprécier sur une plage horaire suffisamment large, comme la journée ou la demi-journée, à partir de la connaissance qu’a le club de sa fréquentation habituelle en cette période de l’année.

 

→ Dès la promulgation de la loi (estimée au 1er août) : le Pass sanitaire est requis dans tous les clubs et structures habilitées que ce soient les espaces intérieurs et extérieurs (incluant les espaces de bars et restauration), quel que soit leur capacité d’accueil.

Il est désormais acquis que le Pass sanitaire n’est pas requis pour les enseignants du club, qu’ils soient salariés ou libéraux. Il n’est pas non plus requis pour les stagiaires de la formation professionnelle. Il n’est enfin pas requis pour les préposés à l’organisation des tournois.

Texte

Quelles sont les personnes concernées ?

A partir du 21 juillet : toutes les personnes de 18 ans et plus, qu’elles soient joueur, spectateur, accompagnateur, arbitre, à l’exception des salariés et assimilés (personnes indispensables au bon fonctionnement du club au quotidien, en particulier les bénévoles "dirigeants", "encadrants" ou dédiés à l’organisation des tournois).

Fin août : toutes les personnes de 18 ans et plus, intégrant les salariés et assimilés.

Fin septembre : toutes les personnes de 12 ans et plus, sans aucune exception.

Texte

Qu’est-ce qu’un Pass sanitaire valide ?

Le Pass sanitaire sera requis et conditionné à la présentation de l’une des trois preuves suivantes ci-dessous, comportant le QR code 2D-DOC :

- un cycle vaccinal complet (2 injections +7 jours),
- un test RT-PCR ou antigénique négatif de moins de 48h,
- une preuve de rétablissement de la COVID-19 d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois.

La preuve vaccinale n’est valable que si elle concerne les vaccins reconnus par l’Agence européenne du médicament (Pfizer, Moderna, AstraZeneca, Johnson&Johnson).

Texte

Qu’en est-il du port du masque ?

Dès lors que le contrôle du Pass sanitaire sera correctement déployé, le masque ne sera plus obligatoire.

Texte

Comment doit s'effectuer le contrôle du pass ?

Un régime aménagé pour les clubs dits "sans gardiennage" a été obtenu (clubs sans club-house, ou courts municipaux avec réservation à distance ou sur place sur une borne) : il n’y aura pas de contrôle du Pass, mais un simple devoir d’information par voie d’affichage (et si possible sur le site et réseaux sociaux du club), assorti d’un appel à la responsabilité individuelle des pratiquants (phrase du type : "Je confirme avoir bien été informé(e) des règles en vigueur concernant la mise en oeuvre du Pass sanitaire et m’engage à m’y conformer pour accéder à cet établissement") dans les conditions de réservation.

→ Les clubs qui ne disposent ordinairement d’aucun moyen humain pour réaliser les contrôles sur certaines plages horaires, peuvent pour l’instant, pendant ces plages horaires, bénéficier du régime des clubs sans gardiennage.
→ La FFT préconise pour tous les clubs concernés de conserver les justificatifs des affichages et démarches effectuées.

Quels sont les futurs assouplissements espérés ?

Outres les assouplissements obtenus sur le seuil de 50 personnes, les exceptions et le régime aménagé pour les clubs sans "gardiennage", plusieurs évolutions positives devraient intervenir dans le cadre de la loi en préparation.

Pour rappel, sous réserve de sa validation par le Conseil Constitutionnel, la loi sanitaire qui prendra le relais du décret du 19 juillet prévoit les principaux changements suivants :
• Pass sanitaire pour tous les clubs, et non plus seulement au-dessus de 50 personnes ;
• Responsabilité du club qui doit effectuer des contrôles (fin du rodage purement pédagogique) ;
• Encadrement dans le temps de l’exemption de Pass, jusqu’au 30 septembre pour les mineurs et jusqu’au 30 août pour les tous les publics déjà mentionnés ci-dessus pour le décret (bénévoles, salariés, enseignants, préposés à l’organisation des tournois, stagiaires).

Dans ce cadre trois séries de bonnes nouvelles sont à noter :

1. Les interprétations positives acquises dans l’interprétation du décret du 19/7 ne changent pas
• pas de contrôle d’identité à réaliser (ce qui est désormais inscrit dans la loi) ;
• enseignants (salariés ou libéraux) toujours bien exemptés de Pass ;
• pas de contrôle à réaliser par les clubs « sans gardiennage ».

De plus, il est désormais bien établi que les clubs :
• ne peuvent être tenus responsables des fraudes commises par les personnes contrôlées ;
• n’ont pas à exiger la production du Pass de la part des personnes récalcitrantes, mais devront leur expliquer que leur refus empêche leur accès au club et faire respecter ce principe.

2. En outre, l’engagement de la responsabilité des clubs en cas de carence de contrôle a été assoupli par les parlementaires : le projet de loi est passé d’une amende de 7 500€ dès le premier constat du défaut de contrôle à un régime beaucoup plus progressif (simple mise en demeure au 1er manquement constaté ; risque de fermeture provisoire au 2ème et, à partir du 4ème, risque d’amende).

3. Le Gouvernement a retenu le principe d’aides supplémentaires, à partir de la rentrée, pour amortir les impacts du déploiement du Pass sanitaire. Un rendez-vous a ainsi été fixé au 30 août par le ministre de l’économie aux secteurs impactés, et il nous a été confirmé que le sport y prendra toute sa part.

 


Date de création : 03/08/2021 @ 09:49
Dernière modification : 03/08/2021 @ 09:53
Catégorie : Réglementation
Page lue 177 fois


Imprimer l'article Imprimer l'article

react.gifRéactions à cet article

Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !

^ Haut ^